Délibérations, Arrêtés et Décisions du Maire année 2024
Délibération 2024-007 : Transfert de compétence IRVE au SDE 04 ; implantation sur la commune
Délibération 2024-011 : subvention à l’alternateur
Délibération 2024-014 : Exonération taxe foncière logements neufs
Délibération 2024-017 : démission de la seconde adjointe au Maire
Délibération 2024-018 : désignation d’un nouveau délégué au SMAB
Délibération 2024-019 : désignation d’un nouveau délégué au SDE04
Délibération 2024-020 : désignation d’un nouveau référent Ambroisie
Délibération 2024-021 : désignation d’un nouveau délégué au syndicat mixte AGEDI
Délibération 2024-022 : participation évènement jeunes agriculteurs Haute Provence
Délibération 2024-023 : subvention à la croix rouge française
Délibération 2024-024 : subvention au secours populaire français
Délibération 2024-025 : participation financière FSL
Délibération 2024-026 : adhésion Cyprès
Délibération 2024-033 : modification du tarif de location de la cabane du Cubertin
Délibération 2024-036 : modification du tarif de location du kota communal
Délibération 2024-037 : Devis MALTESE Entretien terrains
Délibération 2024-038 : Devis Richard MICHEL fourniture et pose de glissières de sécurité
Délibération 2024-039 : Devis RCA RINGOT pour mise en place d’un panneau ONF
Délibération 2024-040 : Devis FABRE électricité et chauffage de l’église
Délibération 2024-041 : Participation à la foire de la lavande du 22 au 25 août 2024
Délibération 2024-042 : Convention d’adhésion IT04
Délibération 2024-043 : Devis caveaux en polymère société Granimond
Délibération 2024-044 : Devis IMBERT pose de 3 caveaux
Délibération 2024-045 : Devis IMBERT pour la fourniture et pose caveau 1 place
Délibération 2024-059 : Clôture du Budget Annexe de la boulangerie au 31/12/2023
Délibération 2024-061 : vote de crédits supplémentaires Auzet
Délibération 2024-062 : Décision modificative 4 – crédits supplémentaires
Délibération 2024-051 : Devis SAS GIRAUD – épareuse
Délibération 2024-052 : devis 4071 entreprise TRON pour travaux supplémentaire gîte de la Gelinotte
Délibération 2024-053 : Décision modificative 2 – travaux supplémentaire gîte de la Gélinotte
Délibération 2024-054 : Devis la Dryade pour coupe d’arbres
Délibération 2024-055 : Devis entreprise ISOARD Alexis pose gouttière Mairie
Délibération 2024-056 : Décision modificative 1 – modifiant BP cpte 681
Délibération 2024-057 : Décision modificative 3 – crédits supplémentaire comptes classe 6
Délibération 2024-075 : Décision modificative – vote de crédits supplémentaires
Annexe à la délibération 2024-076
Délibération 2024-077 : ALSH – convention avec l’ association GUZU pour l’année 2024-2025
Annexe à la délibération 2024-077
Délibération 2024-078 : REGIE COMMUNALE : modification des tarifs d’expédition
Délibération 2024-081 : Achat de tables et chaises à la société Arch’ Office
Délibération 2024-083 : Admission non valeur
Délibération 2024-084 : Décision modificative – vote de crédits supplémentaires
Délibération 2024-085 : Investissements avant le vote du budget
Délibération 2024-088 : Création d’un emploi permanent dans les communes de moins de 2000 habitants
Délibération 2024-090 : Contrat de maintenance avec la société ADI04 pour la protection incendie
Délibération 2024-091 : Devis Fabre Frédéric pour électricité et chauffage dans l’église
Délibération 2024-094 : modification des tarifs de location du local de l’ancienne brasserie
Délibération 2024-096 : Adoption d’un diagnostic pastoral et d’un plan de gestion
Annexe à la délibération 2024 097
Délibération 2024-098 : Participation de la Mairie à la mutuelle santé MNT pour Martine MATTEI
Délibération 2024-100 : Assurance de la commune – Contrat Groupama Villassur réactualisé pour 2025
Annexe à la délibération 2024-100
Annexe à la délibération 2024-101
Délibération 2024-102 : Aide d’urgence « Solidarité AMF/Mayotte »
