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Délibérations du Conseil Municipal du 9 octobre 2025

28 octobre 202528 octobre 2025 admin_auzet

DE_013_2025 CLECT révision libre attributions compensation gestion eaux pluviale

DE_014_2025 CLECT adoption rapport charges transférées au 1er juillet 2025

DE_015_2025 modification statuts TE-SDE04

DE_016_2025 participation forfait ski pass 12 17 ans 2025 2026

DE_017_2025 reversement familles participation frais transport scolaire 2025 2026

DE_018_2025 convention participation charges fonctionnement écoles Seyne 2024 2025

DE_019_2025 Avenant N°6-2025 AUZET convention participation frais repas écoles de Seyne année 2024 2025

DE_020_2025 tarifs vente livre Histoire d’Auzet Tome 2

DE_021_2025 validation facture impression Tome 2 Histoire d’Auzet

DE_022_2025 convention adhésion IT04 année 2025

DE_023_2025 subvention 2025 Chemin d’Espoir

DE_024_2025 bail de chasse Commune La Fauvette

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