Délibérations, Arrêtés, Décisions du Maire Délibérations du Conseil Municipal du 09 septembre 2024 2 janvier 20252 janvier 2025 admin_auzet Délibération 2024-063 : Convention de participation frais de repas Seyne année 2023-2024 Délibération 2024-064 : Convention de participation aux charges de fonctionnement des écoles de Seyne année 2023-2024 Délibération 2024-065 : Reversement aux familles frais de transport scolaire année 2024 2025 Délibération 2024-066 : Broyage à l’Auchette par la SARL BERIDON Délibération 2024-067 : Actualisation des tarifs des concessions du cimetière communal et du colombarium Délibération 2024-068 : Travaux d’urgence en rivière – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Mixte Asse Bléone Délibération 2024-069 : Observations sur le projet de création d’un arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) du ravin de Saint-André Délibération 2024-070 : Travaux de rénovation énergétique : exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties Délibération 2024-071 : Devis de la DRYADE pour étêtage de 3 épicéas – broyage et évacuation des branches Délibération 2024-072 : Avis sur la demande de retrait d’affiliation volontaire au CDG 04 de la ville et du CCAS de Manosque
